Les mentions légales contiennent les informations requises au titre de l’article II.74 du Code de droit économique.
Elles sont applicables à votre navigation sur le site Internet www.epinoux.com y compris dans sa versions optimisées pour la navigation sur des mobiles, tablettes et smartphones.
Les présentes mentions légales sont également applicables à votre utilisation et navigation sur les applications mobiles éditées par Epinoux Le site www.epinoux.com et lesdites applications mobiles sont ci-après ensemble désignés le « Site ».
La rubrique Collections du Site permet par ailleurs la vente de produits en ligne (ci-après « la Boutique en Ligne Epinoux »), dont les modalités sont définies dans les conditions générales de vente de Epinoux, formant un ensemble contractuel avec les présentes mentions légales et la politique de traitement des données personnelles.
EPINOUX, société anonyme dont le siège social est situé 16160 Gond-Pontouvre, 24 rue des fontenelles, immatriculée au register du commerce d’Angouleme sous le numéro, (tél : 00 336 99 69 74 64) est l’éditeur responsable du Site web de Epinoux.
Pour toute question, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser à notre Service Relations Clientèle :
– par courrier : en écrivant à La Ligne de Epinoux SAS – 24 rue des Fontenelles – 16160 Gond-Pontouvre – France
– par e-mail : en remplissant le formulaire Contactez-nous
– par téléphone : en appelant La Ligne de Epinoux SAS du lundi au vendredi, de 10h à 19h, au 00 33 6 99 69 74 64
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des présentes mentions légales. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des présentes mentions légales et notamment des précisions suivantes :
Les sites www.epinoux.com sont hébergés par la société Alizarine Proximity, 10 rue St Macaire 33800 Bordeaux – France tel: 05 56 44 79 50
Epinoux et/ou ses sociétés affiliées dans le monde est/sont titulaire(s) des noms de domaine EPINOUX et/ou ses sociétés affiliées dans le monde est/sont titulaire(s) des noms de domaine www.epinoux.com . Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de Epinoux et/ou de ses sociétés affiliées dans le monde, qui est/sont seule(s) habilitée(s) à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Epinoux, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.
Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de Epinoux et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
Epinoux est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de Epinoux et/ou de ses sociétés affiliées dans le monde, qui est/sont seule(s) habilitée(s) à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
Epinoux s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, Epinoux ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour. Epinoux n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.
En aucun cas, Epinoux ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, Epinoux décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.
Epinoux ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
Le cas échéant, et à l’exclusion d’un acte d’achat en ligne, tous les prix affichés sur le Site sont indiqués en Euro et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Les prix mentionnés sont communiqués à titre indicatif et n’ont pas valeur contractuelle. Ils correspondent aux prix tels que pratiqués par EPINOUX et sont susceptibles d’évolution et de modification sans préavis.
Pour une commande effectuée sur la Boutique en Ligne Epinoux, les frais de livraison sont inclus au montant total TTC de la commande. Les prix indiqués sur la Boutique en Ligne Epinoux ont une valeur contractuelle et correspondent aux prix de vente des produits à destination du consommateur. Davantage de précisions sur les prix sont disponibles dans la rubrique « Prix » des conditions générales de vente.
EPINOUX vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et s’appliqueront, selon le cas, dans un délai de 7 jours ouvrables après la publication ou, en cas de mise en service d’une nouvelle fonctionnalité ou de mise en conformité avec une nouvelle législation, de manière immédiate. La navigation sur le Site constitue une acceptation sans réserve des mentions légales.
Sans préjudice des dispositions applicables dans le cas où le client ou l’utilisateur est un consommateur, les présentes mentions sont établies en conformité avec et régies par le droit Français. Sans préjudice des règles applicables dans le cas où le client ou l’utilisateur est un consommateur, les cours et tribunaux français sont exclusivement compétents pour connaître de tout litige afférent au Site.